La validité des diagnostics immobiliers varie selon le type de diagnostic et son résultat.

La validité du diagnostic immobilier

Toute transaction relative à un bien nécessite généralement un ensemble de diagnostics immobilier à effectuer pour définir l’état effectif des éléments qui constitue le bien immobilier. Que ce soit pour la vente ou la location d’un logement, il est essentiel que le propriétaire fasse part à l’acquéreur ou au locataire de la situation générale de l’immeuble. Il existe un certain nombre de diagnostics obligatoires à effectuer avant la signature du contrat de vente et un ensemble de diagnostics à réaliser avant la signature du contrat de location. Notamment, ces diagnostics seront rassemblés dans un document de diagnostic technique à annexer au contrat de vente ou de location. Le propriétaire est responsable de la réalisation des diagnostics par un diagnostiqueur immobilier certifié. Par opposition aux diagnostics obligatoires, il existe également des diagnostics facultatifs qui peuvent être entrepris par le propriétaire afin de rassurer le locataire ou l’acquéreur. Toutefois, il faut savoir que chaque diagnostic possède une durée de validité qui lui est propre.

Validité des diagnostics obligatoires en cas de vente.

Étant des éléments très nocifs pour la santé, la présence de plomb et d’amiante dans les matériaux ou produits utiles à la construction d’un immeuble est fortement réprimandée. Les diagnostics plomb et amiante doivent être réalisés avant la vente d’un bien. Le diagnostic amiante concerne surtout les logements dont le permis de construire a été donné avant le 1er juillet 1997. Sa validité est illimitée. Concernant le diagnostic plomb, la durée de validité de ce dernier dépend surtout des résultats constatés par le diagnostiqueur. Si les matériaux de revêtement ne présentent pas ou quasiment pas de plomb alors le diagnostic plomb a une validité illimitée ou définitive. Si le diagnostiqueur découvre l’existence du plomb à taux élevé par rapport au seuil accepté, alors le diagnostic plomb devra être établi à nouveau après une durée d’un an. Il conseillera notamment le propriétaire de mettre en œuvre les rénovations correspondantes.

Le diagnostic performance énergétique ou DPE informe surtout sur la consommation énergétique du bien en vente. La validité du DPE est de 10 ans. En métropole, le diagnostic de performance énergétique est obligatoire pour tout immeuble depuis le 1er novembre 2006.

Le diagnostic gaz ainsi que le diagnostic électrique consistent respectivement à analyser l’installation du gaz dans l’habitation et également l’installation électrique. Ces deux diagnostics ont chacun une durée de validité de 3 ans.

Le diagnostic termite demande d’être renouvelé tous les six mois. Il en est de même pour la validité du diagnostic des risques naturels et technologiques (ERNT) qui consiste à analyser la situation de la construction en cas de dégâts naturels et environnementaux.

En cas de copropriété, le diagnostic loi Carrez est également obligatoire. Sa validité est définitive si aucun travail d’extension n’est réalisé sur le bien.

Validité des diagnostics obligatoires en cas de location

Certains diagnostics immobiliers obligatoires en cas de vente sont également obligatoires en cas de location, leurs durées de validité restent inchangées. Il s’agit notamment des diagnostics ERNT, DPE, et exposition au plomb. Un seul et nouveau diagnostic se rajoute à cet ensemble, le diagnostic Loi Boutin qui consiste à déterminer la surface habitable. Comme pour la loi Carrez, la validité du diagnostic est invariable du moment qu’aucune modification intérieure n’est effectuée.